STATUTS DE L’ASSOCIATION

Les Amis des Arts Contemporains

Article 1er – Constitution
Entre les comparants et les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il existera une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret d’application du 16 août 1901 et les textes en vigueur actuellement l’ayant modifiée ou complétée, ainsi que par lesdits statuts.

Article 2 – Objet
Cette association a pour objet de promouvoir l’art contemporain, contribuer à sa connaissance dans ses diverses formes d’expression et son évolution en direction d’un large public et notamment du jeune publique au moyen notamment de conférences, visites d’expositions, d’installations et d’ateliers, de voyages et de réalisations d’évènements.

Article 3 – Dénomination
L’association prendra la dénomination de LES AMIS DES ARTS CONTEMPORAINS.

Article 4 – Siège
Le siège est fixé à AIX EN PROVENCE, 13090, 430 Chemin des Cruyes.

Article 5 – Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 6 – Composition
L’association ne comporte qu’une seule sorte de membre. Toute adhésion doit être accompagnée du règlement de la cotisation annuelle pour l’année civile. Le montant de la cotisation est déterminé par le conseil d’administration.
Cesseront de faire partie de l’association les membres démissionnaires et ceux dont la radiation d’office ou disciplinaire, cette dernière intervenant en cas de motifs graves, aura été prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu le membre sur les faits qui lui sont reprochés.

Article 7 – Responsabilité des sociétaires
L’actif de l’association répondra seul des engagements contractés en son nom ; les administrateurs et les sociétaires n’en seront pas tenus personnellement.

Article 8 – Administration – Représentation
L’association sera administrée par un conseil comprenant d’administration de trois à quinze membres élus par l’assemblée générale pour une durée de trois ans. Il sera renouvelé en entier lors de l’assemblée annuelle se prononçant sur les comptes du troisième exercice comptable.
Il est réuni par le président autant de fois qu’il lui semble utile par tout moyen.
Le conseil prend les décisions à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Lorsqu’un administrateur est élu au cours de la période de trois ans, que ce soit pour compléter le conseil d’administration ou pour remplacer un membre empêché ou démissionnaire, le mandat de celui-ci prendra fin en même temps que celui des autres membres.
Les administrateurs sont toujours rééligibles.
Le conseil choisit parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier. Ils sont nommés pour un an et rééligibles.
Le président est habilité à représenter l’association en toutes circonstances et notamment dans le cadre d’une procédure tant en demande qu’en défense.
Les soussignés ont désigné les membres du premier conseil d’administration dont la liste est jointe en annexe des présents statuts, lesquels membres ont désigné les membres du bureau dont la liste est également jointe en annexe.

Article 9 – Assemblées générales
L’assemblée générale des membres de l’association se réunit une fois par an au moins au plus tard le 30 juin pour notamment approuver les comptes du dernier exercice clos. Toutefois, la première assemblée annuelle se tiendra au plus tard le 30 juin 2024.
Hors l’assemblée annuelle, le conseil d’administration peut décider la convocation d’une assemblée générale chaque fois qu’il lui paraît nécessaire.
Ne participeront aux débats et ne disposeront d’un droit de vote que les membres à jour de leur cotisation.  Les membres empêchés peuvent se faire représenter par un autre membre à jour de sa cotisation.
L’assemblée générale est convoquée par le président par tout moyen, notamment par voie électronique.
La convocation comporte l’ordre du jour, la date, le lieu et l’heure de réunion, celle-ci pouvant également se tenir par vidéo conférence ou par consultation écrite.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.

Article 10 – Ressources de l’association
Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations versées chaque année par les adhérents, par les contributions demandées pour participer aux activités et par les dons et subventions qui lui seraient accordées.

Article 11 – Comptabilité
L’association tient une comptabilité de ses ressources et de ses charges de l’année écoulée. L’exercice social se clôturera le 31 décembre de chaque année. Toute fois, le premier exercice s’étendra de la création au 31 décembre 2023.

Article 12 – Répartition des fonds en cas de dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, les fonds restant disponibles après l’acquit du passif seront attribués à une autre association poursuivant un but similaire, laquelle sera désignée par l’Assemblée générale prononçant la dissolution ou la clôture de liquidation.

Article 13 – Déclaration
La présente association sera déclarée à la Préfecture des Bouches du Rhône par le porteur d’un original des présents statuts, habilité à cet effet, et fera ensuite l’objet d’une insertion au Journal officiel.

A Aix-en-Provence, en deux exemplaires, le 8 décembre 2022